Réglement intérieur
Bienvenue à La Particulière !
Afin d’assurer un séjour agréable et confortable pour tous nos clients, nous vous prions de respecter le règlement intérieur.

Arrivée
L’Hôtel accueille les Clients 24 heures sur 24 toute l’année sans interruption.
Toute personne séjournant dans l’établissement, doit présenter une pièce d’identité valide au check-in. A défaut, l’hôtelier peut refuser de lui louer une chambre et/ou annuler la réservation qu’elle avait effectuée.
Les résidents étrangers, y compris les accompagnants et les adolescents de plus de 15 ans, devront obligatoirement remplir une « fiche individuelle de police ». Les informations contenues dans celles-ci sont encadrées par le « code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile », article R.611-42.
Les personnes ayant réservé via une agence doivent obligatoirement fournir un justificatif. L’hôtelier demandera une garantie forfaitaire par nuit afin de couvrir les extras.
Réservation & paiement
Toutes les réservations sont soumises aux conditions de l’offre. Chaque prestation doit être intégralement réglée par le Client. Le Client règle ses notes de chambre et frais accessoires selon la périodicité fixée par l’Hôtel et au plus tard lorsqu’il quitte la chambre à la fin du séjour.
Restrictions
Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de fumer (cigarettes, chicha…) ou de vapoter dans l’enceinte de l’Hôtel, à l’exception des espaces destinés à cet effet.
Conformément au Code la Santé Publique dans ses dispositions fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, fumer dans l’Hôtel expose le Client à l’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe ou à des poursuites judiciaires.
Des pénalités égales au maximum du prix de la chambre réservée pourront être appliquées si le Client ne respecte pas l’affichage prescrivant l’interdiction de fumer dans sa chambre. Par ailleurs des frais de nettoyage par chambre pour un montant de 200 euros pourront être facturés par l’Hôtel au Client en cas de non-respect de cette consigne.
Enfin, des frais de réparation pourront être facturés en cas de manipulation et de dégradation des détecteurs incendie.
Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit d’utiliser dans les chambres des appareils à gaz ou électriques tels que par exemple : réchauds, plaques électriques, etc. Les équipements mis à disposition du Client dans la chambre doivent être utilisés conformément à leur usage. Il est strictement interdit d’introduire dans les chambres et toute partie de l’établissement des objets et substances illicites et/ou dangereux(ses), tout type d’objet ou jouet ayant l’apparence d’une arme à feu, tout type d’objet ou jouet pouvant troubler la tranquillité des autres Clients (porte-voix, klaxons, etc.). Le Client ne doit pas apporter de boisson ou de nourriture provenant de sources extérieures, à moins que l’Hôtel l’ait expressément autorisé au préalable.
Il est interdit de courir, rouler (patins, trottinettes, etc.) ou crier dans l’établissement, de jour comme de nuit, d’étendre du linge aux fenêtres, de jeter tout objet par la fenêtre et de manière générale d’avoir un comportement pouvant causer tout type de préjudice aux Clients de l’Hôtel, aux collaborateurs de l’Hôtel et/ou à la réputation de l’Hôtel.
Toute prise de vue des autres occupants de l’Hôtel ou du personnel est interdite, sauf accord express des personnes concernées.
Responsabilité
Le Client accepte et s’engage à utiliser la chambre ainsi que les espaces communs mis à sa disposition de manière raisonnable. Tout comportement contraire aux principes de sécurité et/ou d’hygiène, aux bonnes mœurs et/ou à l’ordre public pourra conduire l’hôtelier à demander au Client de quitter l’établissement.
Des coffres sont mis à la disposition du client dans les chambres. L’établissement décline toute responsabilité pour les valeurs non déposées dans ces coffres. Par ailleurs, toute demande d’ouverture de coffre par l’Hôtel sera faite sous la responsabilité du client. L’Hôtel ne pourra être tenu responsable de tout effet oublié par le client dans le coffre. Conformément à nos conditions générales de vente, les règles relatives au vol dans l’Hôtel sont fixées par les articles 1952 à 1954 du code civil. A titre de limitation conventionnelle, en cas de vol d’objets dans la chambre ou dans l’enceinte de l’Hôtel, les dommages-intérêts dus au voyageur sont limités à l’équivalent du prix de location de la chambre par journée.
Les bagages dans les espaces publics sont sous la surveillance et l’entière responsabilité de leur propriétaire.
Le personnel de l’hôtel n’est en aucun cas responsable des lettres et colis envoyés aux clients séjournant à l’hôtel. Le client devra s’assurer de les collecter le cas échéant directement.
Tout problème de santé (troubles circulatoires, cardiaques, respiratoires, allergies, asthme…) ou grossesse devra être signalé à l’Hôtel.
Comportement & tenue vestimaire
L’hôtelier se réserve la possibilité de ne pas recevoir les clients dont la tenue est indécente et/ou négligée, dont la tenue est destinée à dissimuler le visage (Loi N°2010-1192 du 11 octobre 2010), ayant un comportement bruyant, incorrect et/ou alcoolisé, ou dont le comportement est contraire aux bonnes mœurs et/ou à l’ordre public. Une tenue correcte est exigée dans les espaces publics de l’hôtel.
Le client est courtois et respectueux vis-à-vis du personnel de l’hôtel et des autres clients
Le client s’abstient de toute violence verbale ou physique, de tout comportement ou propos à caractère sexuel, raciste, antisémite, homophobe, ainsi que de toute forme de harcèlement.
Le client fait preuve de discrétion afin de ne pas perturber le service et la quiétude de l’Hôtel.
Occupation des chambres
Les chambres sont disponibles à partir de 15 heures le jour d’arrivée (étant précisé que cet horaire est indicatif et peut varier en fonction du niveau d’activité et d’affluence de l’hôtel) et doivent être libérées à 12 heures le jour du départ.
Tout départ après 12 heures donnera lieu à facturation d’une nuit complète supplémentaire. Toute réservation est nominative au nom et pour le compte du Client et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux. Le Client ne peut introduire dans la chambre des tierces personnes non connues par l’Hôtel sans autorisation de ce dernier.
Tout bagage demeurant dans une chambre sans renouvellement de location après 12 heures sera retiré de la chambre et pourra être récupéré par son propriétaire à la réception de l’Hôtel.
L’accès aux chambres doit être laissé au moins une fois par jour afin que le personnel de l’Hôtel puisse y effectuer le ménage, sauf demande expresse du Client. La non-exécution du service de ménage, à la demande expresse du Client, ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.
Compte tenu de la réglementation relative à la sécurité incendie, le Client ne peut réserver une chambre pour un nombre de personnes supérieur à celui prévu et/ou faire occuper la chambre par un nombre de personnes supérieur à celui pour lequel elle est prévue par la réservation ou par la Loi en vigueur.
Clés d’accès
La/les clés d’accès à la chambre est/sont attribuée/s personnellement, il convient d’y veiller et de signaler à la réception de l’Hôtel immédiatement toute perte ou disparition. Une vérification d’identité sera automatiquement demandée en cas de renouvellement de celles-ci.
Le client ne doit pas confier sa clé de chambre à un tiers et doit la restituer le jour du départ.
Le client doit veiller à ce que la porte de la chambre soit bien fermée avant de quitter ladite chambre ou de se coucher.
Le client n’introduit dans l’hôtel aucune personne étrangère à celui-ci, notamment par les accès dérobés (accès garage, porte de nuit, etc.), sans l’accord de l’hôtelier. Toute personne accédant à l’hôtel doit se présenter à la Réception.
Animaux
L’Hôtel accueille bien volontiers les chats et chiens à condition qu’ils soient tenus en laisse dans toutes les parties communes de l’établissement, qu’ils soient à jour de leurs vaccinations et traitements antipuces, étant précisé que l’Hôtel peut refuser d’accueillir toute race d’animal de compagnie ou autre susceptible de présenter un risque de sécurité pour les autres occupants, l’appréciation de ce risque étant laissée à la discrétion de l’Hôtelier.
Pour des raisons d’hygiène, les animaux ne sont pas admis dans les espaces de restauration. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux chiens guides d’aveugles ou d’assistance. Afin de garantir la tranquillité de chacun, les animaux ne doivent être laissés seuls sans surveillance. Ils ne doivent, par ailleurs, pas faire entrave à la bonne exécution du service de ménage.
L’accueil d’animaux domestiques donnera lieu à la facturation de 20 euros par jour par animal.
Tout dégât occasionné par les animaux entraînera une facturation du montant du prix de la nuitée.
Effets oubliés
Les effets oubliés par le client pourront être vendus dans les conditions prévues par la Loi du 31 mars 1896. Si le client souhaite un renvoi de ses effets personnels, les frais d’expédition seront acquittés par l’hôtel, ces expéditions se faisant obligatoirement avec un suivi d’envoi et une assurance pour les objets de valeur.
Dégradation
Tout dégât occasionné dans la chambre ou dans les différents espaces occupés au cours du séjour, pourra être directement facturé au client.
Nuisances
Pour le respect et le repos des autres clients, le client et ses accompagnants doivent veiller à ne pas claquer les portes ni à faire de bruit particulièrement entre 22h00 et 8h00.
Tout bruit de voisinage lié au comportement d’un client, d’un de ses accompagnants ou d’un animal placé sous sa responsabilité, pourra amener l’hôtelier à inviter le client à quitter l’établissement, sans qu’il soit besoin de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la clientèle (art. R1334-30 et R-1334-31 du code de la Santé Publique). Toute compensation offerte à un tiers suite au bruit causé par un client pourra lui être facturé.
Une chambre d’hôtel est un lieu de repos, tout commerce y est formellement interdit. Il est également interdit de cuisiner dans celle-ci.
Sécurité
Pour votre sécurité, cet établissement est sous contrôle vidéo (Code de la sécurité intérieure, article L251-1 à L255-2 & R251-1 à R253-4). Les Clients doivent se conformer aux consignes et instructions de sécurité en cas de sinistre ou selon les dispositions en vigueur.
Acceptation du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’hôtel s’applique à l’ensemble des réservations. Tout séjour entraîne l’acceptation des conditions générales de vente, du règlement intérieur et des conditions particulières.
Sanctions
En cas de violation des dispositions du présent règlement, cela entraîne la résiliation immédiate du contrat et des pénalités financières pourront être appliquées.
En conséquence du non-respect du règlement intérieur de l’Hôtel, le Client sera invité ainsi que toutes les personnes qui partagent son séjour, à quitter l’Hôtel sans pouvoir exiger aucun remboursement.
Par ailleurs, l’Hôtel pourra refuser toute réservation future, ainsi que tout Hôtel affilié à celui-ci.
Il est rappelé que le client peut saisir le médiateur de la consommation s’il estimait devoir contester la décision de l’hôtelier en s’adressant à Médiation Tourisme et Voyage BP80303, 75823 Paris Cedex 17 – info@mtv.travel – www.mtv.travel
Le Client devra tenir indemne l’hôtel de tout préjudice causé par la violation du présent règlement.